Cahier des charges et Statuts de l’ASL


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 3 janvier 2012
par  bert

Statuts et cahier des charges de la SCP "LES ALLÉES DU CHÂTEAU"

Vous trouverez ici les statuts et le cahier des charges tel qu’ils ont été modifiés lors de l’assemblée générale du 24 janvier 2013.
Toute version antérieure est obsolète.
En cas d’erreur de transcription sur la version internet, la version imprimable en PDF ci jointe est la seule valable. Historique (...)

Brèves

Tous les documents en ligne

dimanche 13 novembre 2011

Tous les documents produits lors de l’AG sont maintenant disponibles en ligne : présentations, budgets, devis, descriptions des éléments....

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